Retour

Mentions légales

1. Édition du site

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site pleiades-partners.fr les informations suivantes :

Le directeur de la publication est Monsieur Vincent DERMONT.

2. Hébergement du site

Le site pleiades-partners.fr est hébergé par :

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site pleiades-partners.fr (structure, textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Vincent DERMONT ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Certaines images utilisées proviennent de banques d’images libres de droits. Les auteurs restent propriétaires de leurs œuvres. Les crédits et sources peuvent être consultés dans la section Crédits.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de l'éditeur.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@pleiades-partners.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable :

• De tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder
• D'un mauvais fonctionnement du réseau Internet, d'une intrusion extérieure ou de la présence de virus informatiques
• Du contenu des sites tiers vers lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer

5. Liens hypertextes

Le site pleiades-partners.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site pleiades-partners.fr.

Il est possible de créer un lien vers la page d'accueil de ce site sans autorisation expresse de l'éditeur. Aucune autorisation préalable ne sera nécessaire pour créer un lien vers cette page. Néanmoins, l'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa ligne éditoriale.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@pleiades-partners.fr
• Par téléphone : +33 6 43 67 06 63